Mentions Légales & RGPD

1. Informations Légales

Le présent site est la propriété de l'Comité de Quartier du Petit-Ry ASBL, association sans but lucratif dont le siège social est situé à Avenue Van de Walle 37, 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve.
BCE : 1022314474
RPM : Nivelles (Tribunal de l'entreprise du Brabant wallon).

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Netlify (Netlify, Inc., 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, USA).

3. Protection des Données (RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), nous vous informons que :

  • Collecte : Les données collectées via nos formulaires (Nom, Email) sont limitées au strict nécessaire pour répondre à vos demandes (contact ou réservation de salle).
  • Utilisation : Ces données ne sont jamais cédées, vendues ou louées à des tiers. Elles sont uniquement consultées par les membres habilités du Comité de Quartier.
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4. Propriété Intellectuelle

Les textes et images (sauf mention contraire) sont la propriété de l'ASBL. Toute reproduction sans accord préalable est interdite. Les photos historiques appartiennent à leurs auteurs respectifs.